Auch Index du Forum Auch
Bienvenue dans les locaux de l'administration d'Auch des Royaumes Renaissants.
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Affichage des Lois en vigueur

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Auch Index du Forum -> Premier étage - Salle du Conseil -> Bureau de la Sécurité
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Altania
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 34
Localisation: Auch

MessagePosté le: Lun 30 Mar - 06:15 (2009)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur Répondre en citant

ARRETE de principe
En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le bureau de police ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le Maire


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Lun 30 Mar - 06:15 (2009)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Altania
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 34
Localisation: Auch

MessagePosté le: Lun 30 Mar - 06:15 (2009)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur Répondre en citant

ARRETE N°1
Grille de salaires:
- de 0 à 15 caractéristiques: 15 écus
- de 16 à 18 caractéristiques: 17 écus
- 19 et plus caractéristiques: 20 écus
(ce sont des salaires minimum)
Toute personne contrevenant à cette grille des salaires sera dénoncée aux autorités judiciaires du comté pour Esclavagisme.


Revenir en haut
Altania
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 34
Localisation: Auch

MessagePosté le: Lun 30 Mar - 06:15 (2009)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur Répondre en citant

ARRETE N°2
Concernant la grille des prix maximum du marché, pour les denrées suivantes :

Pain: 6.40 écus ;
Blé : 12.8 écus ;
Mais : 3.50 écus ;
Légumes et fruits: 10.10 écus ;
Viande : 18.50 écus ;
Poissons : 19.50 écus;
Farine : 15.15 écus ;
Cochons : 16.00 écus ;
Vache : 32 écus ;
Couteau : 16.70 écus ;
Sceau : 45.00 écus
Petite échelle: 27 écus

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation
De l'application du dit arrêté
Cet arrêté municipal prend effet 5 jours après sa publication, et pour une durée de 25 jours à sa date de publication  plus 5 jours.


REMPLACER PAR:

Vidok a écrit:
MODIFICATION DE L'ARRETE n° 2

(Blason en cours de validation)
Citation:
Concernant la grille des prix maximum du marché, pour les denrées suivantes :
FAIT LE 29 Mars 1457

Bouteille de lait : 10.25 écus
Couteau : 17 écus
Demi-quintal de carcasses de cochons : 16.50 écus
Fruit : 10.20 écus
Grande échelle : 80 écus 
Légume : 10.20 écus
Manche (d'outil) : 11 écus
Miche de pain : 6.80 écus
Minerai de fer : 20.50 écus
Morceau de viande : 18.50 écus
Peau : 15.80 écus
Pelote de laine : 13 écus
Petite échelle : 26 écus
Poisson : 20.20 écus
Quintal de carcasses de vache : 32 écus
Sac de blé : 13 écus
Sac de farine : 15.20 écus
Sac de maïs : 3.50 écus
Seau cerclé : 45 écus
Seau non Cerclé : 28 écus
Stère de bois : 4.30 écus

Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation
De l'application du dit arrêté
Cet arrêté municipal prend effet 1 jour après sa publication soit la validité le 30 mars 1457 pour une   durée un mois .
FAIT LE 29 Mars 1457
Dame vidok
mairesse d'Auch


Dernière édition par Altania le Lun 30 Mar - 06:17 (2009); édité 1 fois
Revenir en haut
Altania
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 34
Localisation: Auch

MessagePosté le: Lun 30 Mar - 06:16 (2009)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur Répondre en citant

ARRETE N°3 :
Article 1 : Toute personne étrangère à Auch se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant de mettre ses denrées en vente sur le marché.
Article 2 : Toute personne étrangère à Auch se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour sur la Capitale.

RAJOUT LE 6 AVRIL 1457
grille de prix des vetements sur Auch
* Bas (H/F)= 49ecus
* Braies (H/F) = 73ecus
* Bottes(H/F) = 85ecus
* Bouclier(H/F) = 70ecus
* Bustier(F) = 130ecus
* Capes (H/F)= 178ecus
* Ceintures(H/F) = 40ecus
* Chapeau (H/F)= 55ecus
* Chausses(H/F) = 27,5ecus
* Chemise (H/ F)= 121ecus
* Coiffes (F)= 79ecus
* Cols (H/F)= 73ecus
* Corde(H) = 52ecus
* Foulard (H)= 49ecus
* Gilet (H)= 130ecus
* Houpelande (F)= 256ecus
* Jupes (F)= 133ecus
* Mantel (H)= 265ecus
* Poulaines(H/F) = 70ecus
* Robes (F)= 244ecus
* Tablier (H) = 115ecus
* Toque (H) = 55ecus


Dernière édition par Altania le Lun 6 Avr - 20:28 (2009); édité 1 fois
Revenir en haut
Altania
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 34
Localisation: Auch

MessagePosté le: Lun 30 Mar - 06:16 (2009)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur Répondre en citant

ARRETE N°4
Le fer est réservé aux forgerons d'AuchLe pain à 2 écus est réservé à la gestion de la mairie. L'achat et la vente est gérée par l'un des membres du conseil municipal exclusivement.

Tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires lesquels seront précédées d'une phase de médiation permettant au contrevenant de réparer son erreur. Le Lieutenant de police ou le Maire pourront être appelés à intervenir dans cette phase de médiation par chacune des parties.
Si le Maire doit porter l'affaire en justice, le contrevenant devra régler une amende au moins équivalente au montant du préjudice commis par le vol de marchandises réservées auxquels s'ajouteront les frais de justice.


MODIFIER LE 6 AVRIL 1457
arreté municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché d'auch

Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans auchois.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 2 :
les differends poissons sont exclusivement vendus par la mairie.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.

Article 3 :
Toute personne étrangère à Auch se doit de prendre contact avec le maire ou le conseiller au commerce avant de mettre ses denrées en vente sur le marché.


Article 4 :
Toute personne étrangère à Auch se doit de prendre contact avec le maire ou le conseiller au commerce avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour sur la Capitale.

Article 5:
Le fer est réservé aux forgerons d'Auch
Le fer étant une denrée stratégique, ses conditions de vente sont fixés par le présent article:

Il est interdit à un maire ou à un particulier d’acheter du fer autrement qu’au Comté d'armagnac et comingues .



article 6:
Le pain à 2 écus est réservé à la gestion de la mairie. L'achat et la vente est gérée par l'un des membres du conseil municipal exclusivement.

article 7:
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires lesquels seront précédées d'une phase de médiation permettant au contrevenant de réparer son erreur. Le Lieutenant de police ou le Maire pourront être appelés à intervenir dans cette phase de médiation par chacune des parties.


Si le Maire doit porter l'affaire en justice, le contrevenant devra régler une amende au moins équivalente au montant du préjudice commis par le vol de marchandises réservées auxquels s'ajouteront les frais de justice.


Article 8 :
Toute personne ne respectant pas cette arreté sera poursuivie pour escroquerie ou trouble à l'ordre public devant la Cour de Justice.


Dernière édition par Altania le Lun 6 Avr - 20:29 (2009); édité 1 fois
Revenir en haut
Altania
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 34
Localisation: Auch

MessagePosté le: Lun 30 Mar - 06:16 (2009)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur Répondre en citant

ARRETE N° 5 : Sur la spéculation
Art. 1 : la spéculation est formellement interdite sur le marché d'Auch
Art. 2 : définition de la spéculation
On entend par spéculation :
- l'acte d'acheter au marché une denrée et de la revendre sur le même marché à un prix supérieur au prix d'achat.
- l'acte d'acheter au marché une denrée dont on est également producteur à un prix inférieur au prix auquel on vend sa propre production.
Art. 3 : toute personne surprise à spéculer sur le marché d'Auch
sera poursuivi pour escroquerie par les instances de justice.


Revenir en haut
vidok
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 137

MessagePosté le: Jeu 2 Avr - 22:29 (2009)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur Répondre en citant

ARRETE N° 6 : Sur la solidarité

Afin de protéger les démunis des profiteurs :
Arrêté municipal au profit de l'Alliance Blé-Farine-Pain d'Auch, Alliance reconnue par la municipalité d'Auch.
Valide du 23mars1457
-Article 1 : Le blé à 12 écus est réservé aux meuniers de l'alliance blé-farine-pain.
-Article 2 : La farine à 14.30 écus est réservée aux boulangers de l'alliance blé-farine-pain
-Article 3 : pour des raisons de solidarité l'achat de plus de deux miches de pain au prix de 6.20 écus est pour les vagabonds et paysans. pour ces meme raisond l'achats de plus d'une miche de pain au prix de 6.20 écus pour les personnes de niveau 2 et plus (sauf pour les taverniers mais ils doivent dans ce cas là avoir signé un accord auprès de l'Alliance).
-Article 4 : Sauf accords commerciaux ou autres transactions dans l’intérêt de la ville et du Comté, les marchands et gens de passages, devront acheter les miches de pain superieur a 6.20 écus et plus, pas en dessous sous peine de poursuites judiciaires!
-Article 5 : Toute infraction constatée à ce décret est passible de poursuites judiciaires .

vous avez oublié celui ci


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 11:58 (2018)    Sujet du message: Affichage des Lois en vigueur

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Auch Index du Forum -> Premier étage - Salle du Conseil -> Bureau de la Sécurité Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

Sauter vers:  


Index | Panneau d’administration | creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Chronicles phpBB2 theme by Jakob Persson (http://www.eddingschronicles.com). Stone textures by Patty Herford.