Auch Index du Forum Auch
Bienvenue dans les locaux de l'administration d'Auch des Royaumes Renaissants.
 
 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

lois

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Auch Index du Forum -> Premier étage - Salle du Conseil -> Bureau des Lois
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
vidok
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 137

MessagePosté le: Jeu 19 Mar - 01:15 (2009)    Sujet du message: lois Répondre en citant

Je vous remercie de de votre confiance , je sais que je peux compter sur vous et ensemble , nous ferons d'Auch une capitale digne de ce nom.
une mairie serèine et prospère






ARRETES MUNICIPAUX D'AUCH
---------------------------------------------
ARRETE de principe

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le bureau de police ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le Maire



*********************************************
ARRETE N°1

Grille de salaires:

- de 0 à 15 caractéristiques: 15 écus
- de 16 à 18 caractéristiques: 17 écus
- 19 et plus caractéristiques: 20 écus
(ce sont des salaires minimum)

Toute personne contrevenant à cette grille des salaires sera dénoncée aux autorités judiciaires du comté pour Esclavagisme.


*********************************************
ARRETE N°2

Concernant la grille des prix maximum du marché, pour les denrées suivantes :


Pain: 6.40 écus ;
Blé : 12.8 écus ;
Mais : 3.50 écus ;
Légumes et fruits: 10.10 écus ;
Viande : 18.50 écus ;
Poissons : 19.50 écus;
Farine : 15.15 écus ;
Cochons : 16.00 écus ;
Vache : 32 écus ;
Couteau : 16.70 écus ;
Sceau : 45.00 écus
Petite échelle: 27 écus


Toute personne ne respectant pas la grille des prix établis sera poursuivie pour spéculation

De l'application du dit arrêté

Cet arrêté municipal prend effet 5 jours après sa publication, et pour une durée de 25 jours à sa date de publication plus 5 jours.



*********************************************
ARRETE N°3 :

Article 1 : Toute personne étrangère à Auch se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant de mettre ses denrées en vente sur le marché.
Article 2 : Toute personne étrangère à Auch se doit de prendre contact avec le maire ou le CaC avant d'acheter des denrées sur le marché, excepté pour se nourrir le temps de son séjour sur la Capitale.



*********************************************
ARRETE N°4

Le fer est réservé aux forgerons d'Auch
Le pain à 2 écus est réservé à la gestion de la mairie. L'achat et la vente est gérée par l'un des membres du conseil municipal exclusivement.

Tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires lesquels seront précédées d'une phase de médiation permettant au contrevenant de réparer son erreur. Le Lieutenant de police ou le Maire pourront être appelés à intervenir dans cette phase de médiation par chacune des parties.

Si le Maire doit porter l'affaire en justice, le contrevenant devra régler une amende au moins équivalente au montant du préjudice commis par le vol de marchandises réservées auxquels s'ajouteront les frais de justice.



*********************************************
ARRETE N° 5 : Sur la spéculation

Art. 1 : la spéculation est formellement interdite sur le marché d'Auch

Art. 2 : définition de la spéculation
On entend par spéculation :
- l'acte d'acheter au marché une denrée et de la revendre sur le même marché à un prix supérieur au prix d'achat.
- l'acte d'acheter au marché une denrée dont on est également producteur à un prix inférieur au prix auquel on vend sa propre production.

Art. 3 : toute personne surprise à spéculer sur le marché d'Auch
sera poursuivi pour escroquerie par les instances de justice.


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Jeu 19 Mar - 01:15 (2009)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
genesys


Hors ligne

Inscrit le: 20 Mar 2009
Messages: 11

MessagePosté le: Mer 25 Mar - 16:00 (2009)    Sujet du message: lois Répondre en citant

je crois que l'arreté n°2, n'est plus valide.......il a une durée de validation, tu dois reformuler une demande je pense..

Revenir en haut
vidok
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 137

MessagePosté le: Dim 29 Mar - 18:06 (2009)    Sujet du message: lois Répondre en citant

oui effectivement c'est pour cela qu'il y a plein de souci avec dame altania
Embarassed Embarassed


Revenir en haut
cassandres
Modérateur

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 29
Localisation: Auch

MessagePosté le: Mer 22 Avr - 06:30 (2009)    Sujet du message: Autorisation vendeurs étrangers à Auch marchandises Mairie Répondre en citant

Citation:
En ce jour du mercredi 22 avril 1457 il est décidé l'arrété suivant
toutes les  personnes étrangéres à la ville d'Auch  doivent de demander une autorisation préalable au maire de la ville Dame Cassandres ou au CAC de la ville Sieur Lechiffonnier ce dans le but d'éviter des ventes sauvages
La demande devra comporte l'inventaire des denrées proposées à la vente ainsi que leur prix de vente
Tout vendeur ne faisant pas cette demande , se verra poursuivi auprès de la cour de justice d'Armagnac Comminges

Faict à Auch
Le mercredi 22 avril 1457
Cassandres
Baronne d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Maire d'Auch



Marchandises vendues par la mairie



Citation:
En ce jour du mercredi 22 avril 1457 il est décidé l'arrété suivant :
Le fer et le bois sont vendus par la mairie uniquement et aux habitants résidents auch

Faict à Auch
le mercredi 22 avril 1457
Cassandres
Baronne d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Maire d'Auch



Meci de me donner votre avis d'ici ce soir
Arrété d'Urgence pour le pain

Citation:
En ce jour du mercredi 22 avril 1457 il est décidé l'arrété suivant
Celà concerne la vente de pain
Le prix maximum du pain est de 6,50 écus
Cet arrèté prendra effet le vendredi 24 avril 1457 au matin  ce qui laisse largement le temps de retirer les pains qui ne sont pas à ce prix sur le  marché

Faict à Auch
le mercredi 22 avril 1457
Cassandres
Baronne d'Aurensan
Dame Du Lac Des Rouges Truites
Maire d'Auch


_________________


Revenir en haut
Altania
Conseil municipal

Hors ligne

Inscrit le: 17 Mar 2009
Messages: 34
Localisation: Auch

MessagePosté le: Mer 22 Avr - 08:58 (2009)    Sujet du message: lois Répondre en citant

J'aurais vu une meilleure mise en page moi :p

Non c'est bien. Smile


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 18:58 (2018)    Sujet du message: lois

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Auch Index du Forum -> Premier étage - Salle du Conseil -> Bureau des Lois Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

Sauter vers:  


Index | Panneau d’administration | creer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Chronicles phpBB2 theme by Jakob Persson (http://www.eddingschronicles.com). Stone textures by Patty Herford.